PRO' COMPAS
Présentation de la marque PRO' COMPAS
Déposée le 12 janvier 1996 par la société MARTIN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO' COMPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRO' COMPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO' COMPAS est expirée depuis le 12 janvier 2006.
MARTIN François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08